Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOL,DIVE
Numéro de dépôt :
1398622
Date de dépôt :
04/06/1986
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
04/06/1996
Présentation de la marque SOL,DIVE
Déposée le 4 juin 1986 par FUZEAU Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « SOL,DIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOL,DIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL,DIVE est expirée depuis le 4 juin 1996.
FUZEAU Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33